Instance de concertation du bassin, le conseil réunit l'administration, les collectivités et les usagers de l'eau autour des orientations de gestion. Description de démonstration.
Rôle
Le conseil du bassin examine et donne son avis sur le plan directeur d'aménagement intégré des ressources en eau, sur les plans locaux et sur les contrats de nappe. Il est consulté sur les questions relatives à la gestion, à la protection et à la valorisation de la ressource et peut formuler des propositions à l'attention du conseil d'administration.
Composition
Le conseil est composé de représentants de l'administration, des établissements publics concernés par l'eau, des collectivités territoriales du bassin, des chambres professionnelles et des associations d'usagers de l'eau. Sa composition exacte et la liste de ses membres seront publiées à partir du texte de référence et des décisions de désignation.
Fonctionnement
Le conseil se réunit en session ordinaire au moins une fois par an, sur convocation de son président, et en session extraordinaire lorsque les circonstances l'exigent. Le secrétariat est assuré par l'Agence, qui prépare les dossiers, établit les procès-verbaux et suit la mise en œuvre des avis.
Sessions récentes : informations de démonstration, à remplacer par le calendrier officiel.
Commissions
- Commission de la planification et du suivi du plan directeur.
- Commission des eaux souterraines et des contrats de nappe.
- Commission de la protection contre les inondations et de la qualité des eaux.
Contenu de démonstration — données fictives utilisées pour la présentation de l'interface.